Les comités du conseil d'administration

Les comités du conseil d'administration

Le Conseil d’Administration a mis en place des comités spécialisés, afin de l’aider à s’acquitter au mieux de son rôle et de ses responsabilités. Les comités assistent le Conseil dans l’exécution de ses missions, notamment la préparation de ses décisions stratégiques et l’accomplissement de son devoir de surveillance.

les comités du conseil

 

Le Comité d’audit est composé de quatre administrateurs désignés par le Conseil d'Administration, en raison notamment de leurs qualifications dans les domaines de la finance et du contrôle. Il est présidé par un administrateur indépendant.

Le Comité se réunit aussi souvent qu’il le juge utile, mais au moins six fois par an. Le Comité peut proposer au Conseil d’Administration de faire entreprendre par la Direction Générale toute mission ou enquête lorsque des circonstances particulières l’exigent.

Le Comité exécutif de crédit a pour mission d’examiner l’activité de financement de la Banque. Il se réunit aussi souvent qu’il le juge utile, mais au moins six fois par an. 

Le Comité peut proposer au Conseil d’Administration de faire entreprendre par la Direction Générale toute mission ou enquête lorsque des circonstances particulières l’exigent.

Le Conseil d’Administration a décidé de maintenir ce comité, bien qu'il ne soit plus obligatoire conformément à la loi 2016-048.

Le Comité des risques est composé de trois administrateurs désignés par le Conseil d’Administration en raison de leur solide qualification et leur bonne expertise en matière de gestion des risques. Il est présidé par un administrateur indépendant.

Le Comité des risques se réunit aussi souvent qu’il le juge utile, mais au moins six fois par an. Il a pour mission d’aider le Conseil d’Administration à s’acquitter de ses responsabilités relatives à la gestion et la surveillance des risques et au respect de la réglementation et des politiques arrêtées en la matière.

Le Comité peut proposer au Conseil de faire entreprendre par la Direction Générale toute mission ou enquête, lorsque des circonstances particulières l’exigent.